La première guerre mondiale.

Quelques chiffres.

Le nombre de personnes portant les séquelles de la Première Guerre mondiale

(militaires et civiles) s’élève à plus de

40 millions, 20 millions de morts 21 millions de blessés.

 Ce nombre inclut 9,7 millions de morts pour les militaires et près de 10 millions pour

les civils.

Les Alliés de la

première Guerre mondiale perdent plus de 5 millions de soldats et les Empires centraux

près de 4 millions.

Les pertes militaires comptabilisées ici incluent les morts au combat, les morts par

accidents, maladies ainsi que les

morts en

captivité.

La plupart

des pertes civiles de la Première Guerre mondiale sont dues aux

famines et aux maladies.

A cette époque le service militaire est obligatoire et universel de 3 ans.

Les sursis pour études, charges, sont institués.

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Notre village et ses Gardes -Champêtres.

 

 

 

 

 

Les attributions des gardes champêtres au XIX ^e siècle.

 

Les gardes champêtres sont investis d’un double mandat:

1° Comme gardes champêtres, ils sont chargés de veiller à la conservation des propriétés rurales et des récoltes de toutes natures ;

2° Comme officiers de police judiciaire, leur principal devoir est de concourir au maintien de la sécurité publique. En cette dernière qualité, ils dépendent du procureur impérial, sans préjudice de leur subordination au maire.

Ils sont en outre généralement commissionnés en qualité d’appariteurs ou agents de police assermentés, à l’effet de pouvoir valablement constater, par des procès-verbaux, les délits et les contraventions relatifs aux règlements de la police municipale.

Nomination

Les gardes champêtres sont nommés par le préfet sur la présentation des maires. Le préfet seul a aussi le droit de les révoquer, mais le maire peut les suspendre. (Décret du 25 mars 1851.)

Congé

Les gardes champêtres ne peuvent s’absenter de la commune sans une permission du maire, qui ne peut l’étendre au delà de huit jours sans en référer au sous-préfet.

Traitement

Le traitement annuel des gardes champêtres est fixé par le Conseil municipal, et porté au budget comme dépense obligatoire.

Gratifications

Indépendamment de leur traitement fixe les gardes champêtres ont droit à des gratifications :

1° Lorsqu’ils arrêtent des forçats évadés et des déserteurs ;

2° Lorsqu’ils constatent des délits de chasse;

3° Lorsqu’ils constatent des contraventions en matière de grande voirie.

Les procès-verbaux

Le garde champêtre rédige lui-même son procès-verbal; lorsqu’il se trouve hors d’état de le faire, cet acte peut être rédigé, sur son rapport, soit par le juge de paix ou par son suppléant, soit par le commissaire de police, soit par le maire ou, en son absence, par l’adjoint, soit enfin par le greffier de la justice de paix.

Il y a trois classes de procès-verbaux :

1° Les procès-verbaux de police judiciaire ;

2° Les procès-verbaux de police administrative ;

3° Les procès-verbaux de simple police.

Types de procès-verbaux (1863)

• Procès-verbal pour contravention au règlement de police locale sur les abreuvoirs.
• Procès-verbal pour affiches sur papier blanc (attendu que les affiches des particuliers doivent être sur papier de couleur sous les peines de droit)
• Procès-verbal pour affiches non timbrées.
• Procès-verbal pour affiches ne portant pas le nom de l’imprimeur.
• Procès-verbal contre un individu qui a arraché ou couvert par une autre affiche ou souillé une affiche.
• Procès-verbal pour construction, plantations d’arbres ou de haies sur un chemin rural, sans obtention préalable d’alignement, lorsqu’il existe. à cet égard un règlement prohibitif émané de l’autorité municipale.
• Procès-verbal pour divagation d’animaux dans les champs.
• Procès-verbal pour accident causé par suite de divagation d’animaux malfaisants sur la voie publique.
• Procès-verbal pour mauvais traitements exercés sur les animaux domestiques.
• Procès-verbal pour abandon du cadavre d’un animal sur la voie publique ou sur un champ.
• Procès-verbal pour avoir mutilé, abattu, coupé, ébranché, écorché des arbres plantés sur la voie publique, ou appartenant à autrui.
• Procès-verbal contre un propriétaire qui aurait coupé sans autorisation un arbre planté sur son terrain le long d’une route impériale ou départementale, ou d’un chemin vicinal
• Procès-verbal d’arrestation en exécution d’un mandat d’arrêt (ou d’une ordonnance de prise de corps ou d’un jugement).
• Procès-verbal pour irrégularité dans la tenue du registre des voyageurs.
• Procès-verbal pour contravention à la mesure de police relative à l’heure de la fermeture.
• Procès-verbal pour défaut de lanterne pour éclairer les voitures stationnant devant la porte d’une auberge.
• Procès-verbal pour excès de chargement. (où il existe un service de bacs ou bateaux de passage)
• Procès-verbal pour mauvais état du bateau et des agrès. (où il existe un service de bacs ou bateaux de passage)
• Procès-verbal pour défaut d’affiche du tarif. (où il existe un service de bacs ou bateaux de passage)
• Procès-verbal pour contravention au tarif des droits de passage. (où il existe un service de bacs ou bateaux de passage).
• Procès-verbal contre individus vendangeant avant l’ouverture du ban.
• Procès-verbal pour dégâts causés par des bestiaux.
• Procès-verbal pour dégâts causés par des bestiaux abandonnés.
• Procès-verbal pour déplacement ou enlèvement de bornes servant de limites aux propriétés.
• Procès-verbal pour bruits ou tapages nocturnes. (Seront punis d’une amende de onze à quinze francs les auteurs de bruits ou tapages nocturnes troublant la tranquillité des habitants.
• Procès-verbal contre un individu qui aurait ouvert un cabaret ou un débit de boissons sans autorisation.
• Procès-verbal contre le propriétaire d’un café ou cabaret qui n’aurait pas fermé pendant les heures d’office.
• Procès-verbal contre le propriétaire un cabaret qui aurait servi à boire à des jeunes gens au-dessous de seize ans, non accompagnés de leurs parents.
• Procès-verbal pour rouissage du chanvre dans des conditions contraires aux règlements. (Le rouissage du chanvre, ayant pour effet de corrompre l’eau dans laquelle on le pratique, peut occasionner des maladies graves aux bestiaux, et produire des émanations dangereuses pour les habitants)
• Procès-verbal de chasse sans permis.
• Procès-verbal de chasse en temps prohibé.
• Procès-verbal pour chasse sur terrain d’autrui.
• Chasse en temps de neige.
• Abandon d’armes ou d’engins.
• Procès-verbal pour dépôts sur un chemin (vicinal ou rural).
• Procès-verbal pour dégradation commise sur un chemin.
• Procès-verbal-pour anticipation sur un chemin.
• Procès-verbal pour construction ou plantation d’arbres ou de haies le long d’un chemin rural sans avoir demandé l’alignement (lorsqu’il existe à cet égard un règlement prohibitif émané de l’autorité municipale).
• Procès-verbal pour établissement d’une meule de foin ou de paille, ou de couvertures en chaume, à une distance de moins de vingt mètres d’un chemin de fer
• Procès-verbal pour ouverture d’une clôture à l’effet de se frayer un passage.
• Procès-verbal contre un colporteur de livres qui n’est pas pourvu d’une permission du préfet.
• Procès-verbal contre un colporteur de livres, trouvé nanti d’ouvrages qui ne seraient pas revêtus de l’estampille de l’administration.
• Procès-verbal pour inondation causée var la trop grande hauteur du déversoir d’un moulin.
• Procès-verbal d’arrestation de déserteur. (Les gardes champêtres qui arrêtent un soldat réfractaire ou un déserteur ont droit à une gratification de vingt-cinq francs, que l’intendant militaire leur fait payer sur la remise du procès-verbal d’arrestation).
• Procès-verbal pour dégradation à une digue.
• Procès-verbal pour défaut d’échenillage
• Procès-verbal pour défaut d’éclairage de dépôts faits sur la voie publique. (une lumière qui avertisse les passants).
• Procès-verbal contre un individu qui aurait négligé de déclarer au maire qu’il a une ou plusieurs bêtes affectées de maladies contagieuses ou épidémiques.
• Procès-verbal contre un individu qui aurait fait conduire au pâturage des animaux reconnus affectés de maladies contagieuses.
• Procès-verbal contre un propriétaire d’animaux morts de maladies contagieuses, lesquels n’auraient pas été enfouis.
• Procès-verbal pour feu allumé dans les champs. ( Il est défendu d’allumer des feux dans les champs, à moins de cent mètres des maisons ou des bois.)
• Procès-verbal d’arrestation d’un individu en flagrant délit.
• Procès-verbal contre un individu qui aurait coupé des fourrages appartenant à autrui.
• Procès-verbal pour fossé comblé.
• Procès-verbal pour vol de fruits. (Sont en contravention et punis d’une amende de 1 fr. à 5 fr., ceux qui, sans autres circonstances prévues par les lois, auraient mangé, sur le lieu même, des fruits appartenant à autrui.)
• Procès-verbal pour vol de fumier dans un champ.
• Procès-verbal pour glanage dans un champ non dépouillé de sa récolte. ( L’action de ramasser des épis de blé dans un champ non encore dépouillé et vidé de ses récoltes, ou avant le lever et après le coucher du soleil, est une contravention prévue et punie par les articles 471 et 473 du Code pénal. )
• Procès-verbal pour abandon de coutres de charrue dans les rues ou dans les champs.
• Procès-verbal pour paroles injurieuses ou menaces adressées à un garde champêtre dans l’exercice de ses fonctions. (est un délit correctionnel puni d’une amende de 16 fr. à 200 fr. )
• Procès-verbal pour rupture ou destruction d’instruments d’agriculture, de parcs de bestiaux ou de cabanes de gardien.
• Procès-verbal pour habitude de mendicité de la part d’un individu valide.
• Procès-verbal contre un individu qui aurait feint des infirmités
• Procès-verbal contre des individus mendiant en troupe.
• Procès-verbal contre des mendiants qui se seraient introduits dans les maisons, ou qui auraient été trouvés porteurs d’armes ou d’instruments propres à commettre des vols.
• Procès-verbal pour destruction, mutilation ou dégradation de monuments publics. (puni d’un emprisonnement d’un mois à deux ans, et d’une amende de cent francs à cinq cents francs. (Code pénal, art. 237.) )
• Procès-verbal d’arrestation d’un individu voyageant sans passeport, ou dont le passeport ne serait pas en règle, ou qui refuserait de l’exhiber.
• Procès-verbal pour délits de pêche dans une partie de rivière dont la pêche est louée (Le droit de constater les délits sur la pêche a été conféré aux gardes champêtres par l’art. 3G de la loi du 15 avril 1829.)
• Procès-verbal pour barrage destiné à empêcher le passage du poisson.
• Procès-verbal pour usage de filets ou autres engins prohibés.
• Procès-verbal contre un colporteur qui serait nanti de faux poids ou de fausses mesures, ou de poids ou de mesures prohibés.
• Procès-verbal pour défaut de ramonage. ( ceux qui auraient négligé de nettoyer les fours et cheminées sont punis d’une amende de un à cinq francs.)
• Procès-verbal pour incendie de récoltes, pour vol de récoltes, pour dévastation de récoltes.
• Procès-verbal pour avoir laissé passer des bestiaux sur le terrain d’autrui, avant l’enlèvement de la récolte.
• Procès-verbal pour rixes et disputes accompagnées d’ameutement dans les rues.
• Procès-verbal pour blessures occasionnées par une rixe.
• Procès-verbal contre un voiturier qui circulerait la nuit sans lanterne.
• Procès-verbal contre un voiturier qui ne se trouverait pas à portée de ses chevaux pour les guider.
• Procès-verbal contre un voiturier qui ne se serait pas rangé à sa droite à l’approche d’une autre voiture.
• Procès-verbal pour excès de longueur des essieux ou excès de saillie des moyeux.
• Procès-verbal pour attelage d’un trop grand nombre de chevaux.
• Procès-verbal pour fabrication clandestine de sels.
• Procès-verbal pour plantation de tabacs sans permission.
• Procès-verbal pour vente de tabacs en fraude de la régie
• Procès-verbal contre un individu en état de vagabondage. (Les vagabonds ou gens sans aveu sont ceux qui n’ont ni domicile certain, ni moyen de subsistance, et qui n’exercent habituellement ni métier ni profession.)
• Procès-verbal pour violences ou voies de fait exercées contre un garde champêtre dans l’exercice de ses fonctions.
• Procès-verbal pour abandon de volailles sur le terrain d’autrui.
• Procès-verbal pour destruction de volailles sur le terrain de leurs propriétaires.

 

 

Liste des gardes- Champêtres de Pusignan.

 

 

 

1808 : Mr Panet est Garde-Champêtre .

 

1809 : Mr Claude François Mongenot est Garde-Champêtre  .

 

1811 : Etienne Biesse (militaire à la retraite) est nommé Garde-Champêtre le 01 août.

 

1811 : Etienne Biesse réintègre le poste de Garde-Champêtre et prends la fonction de commissaire de police au mois de septembre.

 

1814 : Le conseil municipal supprime les fonctions de Garde- Champêtre à Etienne Biesse en rapport avec l’occupation étrangère.

 

1815 : Le 01 septembre, Etienne Biesse 42 ans est reconduit à ses fonctions pour 2 ans.

 

1818 : Le  01 juillet décès d’Etienne Biesse.

 

1818 : Joseph Chassignieux agé de 32 ans natif de Virieu, soldat retiré des armées de  France avec congés confirmant bonne moralité est nommé par le

 

conseil municipal avec un salaire de 500frs.

 

Approuvé par le préfet ce dernier prête  serment de remplir fidèlement ses fonctions.

 

 

1820 : Le 01 juillet démission du Garde-Champêtre Joseph Chassignieux.   

 

1849 : Mr Royet Claude est garde-champêtre.

 

1851 : Mr Vignard Antoine est nommé garde-champêtre et cantonnier.

 

 1863 : Mr Champion est nommé garde-champêtre .

 

1879 : Mr Quenin Louis est nommé Garde- Champêtre en remplacement de Mr Buis.

 

1904 : Mr Raphaël Jean-Baptiste est Garde-champêtre.

 

1905 : Mr Faucher Jean(Veloutier) est nommé Garde-champêtre.

 

1910 : Mr Raphaël Jean-Baptiste remplace Faucher Jean comme garde-champêtre.

 

1911 : Mr Servonnet Jacques remplace Raphaël Jean-Baptiste comme Garde-Champêtre.

 

1916 : Démission des fonctions de Garde-champêtre du sieur Servonnet Jacques (il exerce en même temps les fonctions de mandeur et balayeur des classes).

 

1916 : Mr Cote François prends les fonctions de Garde-Champêtre.

 

1918 : Décès du Garde-Champêtre Cote François remplacé par le Sieur Vigier.

 

1930 : Suite au décès de Mr Vigier Benoit , Mr Millet Armand est nommé Garde-champêtre.

 

1931 : Mr Millet Armand est Garde-Champêtre.

 

1939 : Mr Gandy Cyprien est garde-champêtre(remplace millet armand qui est sous les drapeaux).

 

1955 : Mr Gelloz Francisque remplace Mr Millet Armand comme garde-champêtre.

 

1961: Mr Moiroux Léon est Garde-Champêtre .

 

1968 : Mr Arthaud Vincent est Garde-Champêtre. (Décès en 1969).

 

1969 : Mr Moiroux Léon est Garde-Champêtre.

 

1970 : Mr Raphaèl Pierre est Garde-Champêtre de  1970 à 2002.

 

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Le Clergé à Pusignan.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La chapelle de Moifond.

 

La chapelle de Moifond a été construite au XII ème siècle environ; on peux imaginer à cette époque, les quelques

maisons qui se trouvaient à proximité de la chapelle.

L’entretien de la nef était à la charge des paroissiens,

 celui du chœur par les abbés de l’île sainte Barbe, par l’intermédiaire du prieuré de Chavanoz.

 

A l’origine de la chapelle de chaque coté du chœur il y avait des ailes ;coté sud et nord; la partie sud a été

incendiée suite aux guerres de religion,la partie nord a été démolie vers 1858 afin d’agrandir le cimetière.

Petites Anecdotes.

En 1731 Fondation de 2 messes par semaine à la chapelle du château probablement à cause de

la dépopulation de la paroisse du village.

En 1763 des vents violents ont cassé les vitres de la chapelle.

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Les guerres Napoléoniennes.

 

Les guerres napoléoniennes constituent un épisode mémorable de notre histoire et attestent du génie militaire

de

Napoléon. Elles sont parfaitement connues et ont fait l’objet de centaines -voire de milliers- d’études. En quinze

ans,

les soldats du Consulat et de l’Empire ont accompli des prouesses, parcourant l’Europe à pied, de Marengo à

Waterloo, en passant par Vienne, Berlin, Madrid ou Moscou.

Une partie du territoire français, dont l’Isère, est occupée par les Alliés à deux reprises, en 1814 et à nouveau en

1815. La guerre et l’occupation ont des conséquences importantes sur l’administration locale, tant au niveau du

personnel et du travail administratifs qu’à celui des relations entre l’État et les citoyens. Ces circonstances de

crise

sont l’occasion de juger de l’efficacité du modèle administratif français établi par Napoléon le 28 pluviôse an VIII

et

confronté au risque d’affaiblissement et de désorganisation face à la pression de la guerre et de l’occupation.

L’étude de l’administration du département de l’Isère en cette période troublée permet de montrer que la

continuité

administrative est due pour beaucoup à l’action des administrateurs locaux (surtout les maires) et à la

participation

des citoyens, notamment des notables. Le modèle administratif qui résiste à cette crise n’est pas celui d’une

administration jacobine très centralisée, mais bien celui d’une administration véritablement locale, et la

résistance

du modèle à cette crise montre son efficacité.

 

 

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La guerre dans notre région

 

 

 

En janvier 1814, le maréchal Augereau prend le commandement de l’armée de Lyon. Il doit attaquer les Coalisés sur leur flanc gauche tandis que Napoléon leur fait face en Champagne. Ensuite, l’Empereur et le maréchal  agiront de concert pour refouler l’ennemi au-delà du Rhin.

Mais la réalisation de ce plan stratégique se heurte aux réalités : manque de troupes, d’armes, de chevaux, d’argent. Rapidement, et après un mouvement offensif couronné de succès, Augereau est réduit à la défensive et livre trois batailles pour protéger Lyon : le 11 mars 1814 à Mâcon, le 18 mars 1814 à Saint-Georges de Reneins et le 20 mars 1814 à Limonest. Trois batailles et trois défaites. Le maréchal évacue Lyon à la demande de la municipalité et se replie, en combattant, sur Valence où il apprendra l’abdication de Napoléon. Le 21 mars, les Autrichiens pénètrent dans Lyon et occupent la région jusqu’au mois de juin.

 

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En France, les noms de famille sont nés au XIIe siècle, en raison de

l’accroissement de la population.

L’objectif était d’identifier les individus autrement que par leurs

prénoms, comme c’était le cas avant.

 

Les noms de famille viennent : d’anciens prénoms de baptême :

Nicolas… de professions : Meunier, Maréchal, Boulanger…

de sobriquets et surnoms de toutes sortes liés à l’apparence physique

(Roux, Brun, Borgne…), aux traits de caractères

(Lesage)

 

Le surnom était d’un usage courant au temps de la Rome antique, il

portait alors le nom de « cognomen ». Le surnom peut

aussi s’ajouter au nom propre d’un individu, et ainsi le distinguer, par

rétronymie, de ceux qui s’appellent comme lui.

Vous pourrez remarqué que certains Pusignanais ont aussi un surnom

au fil des pages…

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Les hommes de loi

à Pusignan au 18ème

siècle.

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Châtelains. Consuls et Notaires royaux.

 

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Le châtelain est un juge ou officier qui rendait la justice dans

la terre

d’un

Seigneur.

 

Quelques châtelains de notre village.

 

1707: Guillaumer François (capitaine Châtelain du Marquis de Pusignan) .

 

1717 : Mr Rigoct François est Notaire Royal et Châtelain.

 

1742: Rigoct François .

 

1749: Mr Quinou .

 

---

Le notaire royal: est celui qui tient ses provisions du roi, à la différence

des notaires des

seigneurs ou subalternes, qui

tiennent leur commission du seigneur de la

justice où ils sont reçus. Le notaire royal peut instrumenter sur toute la

province, et traite des

affaires plus

nombreuses et plus importantes. Les ventes de métairie, les

obligations de 1 000 L et au dessus, sont toujours chez lui. Les seigneurs

s’adressent à eux pour

les baux à ferme de

leur seigneurie, etc..

 

1717 : Mr Rigoct François est Notaire Royal.

 

---

Le rôle du consul est d’arbitrer les contestations entre les négociants et

commerçants.

 

 

Les consuls de Pusignan.

 

De 1702 à 1786.

Belin François (1702).

Merle Etienne (1707).

Gilibert Jean (1707).

Subit Benoit (1716).

Jacquinet Joseph (1732).

Ogier Pierre (1733).

Guivier François (père) (1734).

Guivier Aymard (fils) (1735).

Huvet Jean colaud (père) (1736)

Huvet Amboise colaud (fils) (1737).

Jacquinet Jacques (père) (1738).

Jacquinet Pierre (fils) (1739).

Huvet Benoit (1740).

Chatelain Joseph 1741).

Peisson Jean (1742).

Huvet Jean  consul moderne (1742).

Quenin Jacques(1743).

Viodrin Jean (1744).

Monin François Louis dit la plume (1745).

Chaine Antoine (1746).

Huvet Gabriel dit tonon (1747).

Subit Guillaume (1748).

Subit Joseph (1749).

Badin Julien (1750).

Fontanet Barthélémy (1751).

L’Hermet Antoine (marchand) (1752).

Votoz Sadet Pierre (1753).

Picard Mathieu (1754).

Amblard Jean (1755).

Quenin Jean (1756).

Quenin Raymond (1756).

Put Pierre (1757).

Ogier Georges (1757).

Quenin Drie Jean (1758).

Mollard Benoit (1759).

Quenin Benoit (1760 à 1762).

Allarousse Jean dit Merle (1763).

Godard François dit francillon (1764 à 1765).

Viodrin Jean et son fils (1766).

L’Hermet Joseph (1767).

Guillermet François (1768).

Belin Ambroise (1769).

Amblard Vincent (1770).

Huvet Sébastien (1786).

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L’école à Pusignan.

 

 

Qui a inventé l’école…

 

 

Ce sont les Romains qui, dès le Ier siècle, conçoivent des écoles pour garçons et filles, mais les grandes invasions du Ve siècle y mettent fin. Il faut attendre que Charlemagne, en 789, ordonne l’établissement d’écoles où les enfants apprennent à lire. Dans chaque monastère, chaque évêché, on apprend les psaumes, le chant, la grammaire. On y reçoit aussi un enseignement religieux, visant à lutter contre le paganisme, toujours bien présent dans les populations rurales. De là est née l’image de Charlemagne fondateur de l’école. À sa mort, les guerres et le désordre mettent fin, et pour longtemps, à tout projet éducatif.

 

Dès le Moyen Âge, des prêtres isolés, dans les villages, dans les presbytères, dans des locaux de fortune, donnent pendant l’hiver un enseignement rudimentaire, pendant lequel le latin est lu à même le missel, souvent seul livre du village, tandis que les nobles ont un précepteur.
Au XIIe siècle, la bourgeoisie marchande, alors en plein essor, comprend tout l’intérêt de s’instruire. Des écoles s’ouvrent de nouveau, mais, au milieu du XVesiècle, l’édifice s’écroule, victime de la guerre de Cent Ans (1337-1453) et des ravages de la peste noire.
C’est seulement avec l’invention de l’imprimerie par Gutenberg, en 1440, pour que le livre vienne modifier l’apprentissage du savoir. Alors, réapparaît un véritable réseau d’écoles urbaines, relevant essentiellement d’initiatives privées, et c’est encore l’Église qui est à l’origine de cette renaissance, dans son combat contre la vague protestante qui s’appuie, elle aussi, sur l’enseignement.

En 1720, Jean-Baptiste de la Salle publie un traité sur l’école élémentaire : pour la première fois, un pédagogue décrit ce que doit être une maison d’école. Parallèlement, dans les campagnes, la méfiance prévaut toujours, face à un enseignement qu’on estime coûteux et peu utile. Des instituteurs itinérants, salariés agricoles l’été, louent çà et là leur service pédagogique et leur maigre savoir. Et si la nécessité de l’école est admise, elle s’adapte avant tout aux saisons, aux travaux des champs qui ont besoin de bras : il faut travailler pour vivre… Autrefois, dans les campagnes, les enfants allaient peu à l’école et, pendant des siècles, ce sont les traditions orales qui conservent la mémoire. Avant 1789, le taux d’alphabétisation reste faible.

La Révolution Française supprime les Congrégations Religieuses (loi du 18 août 1792), remplaçant le clerc, « maistre d’escholle », par le corps des instituteurs (loi du 12 décembre 1792) dont l’objet est d’ouvrir l’enseignement primaire à tous, comme en témoigne la création du Ministère de l’Instruction Publique. C’est Condorcet qui en pose les grands principes : neutralité religieuse, une école par canton, gratuité des écoles placées sous l’autorité des pères de famille et des maîtres, dont la formation est assurée par l’État. Désormais, ce sont les communes qui ont la charge d’organiser le fonctionnement des écoles primaires publiques.

Sous la Restauration (1814-1830), l’école primaire connait un retour vers la religion, le respect des lois, l’amour du souverain, et rencontre un tel succès qu’il y a pénurie de maîtres. Louis XVIII crée un Comité cantonal chargé de la surveillance des écoles (loi du 21 février 1816) : les communes doivent veiller à ce que les enfants reçoivent l’Instruction primaire, et cela gratuitement pour les indigents.

En 1833, François Guizot, Ministre de l’Instruction Publique de 1832 à 1837, donne une véritable impulsion à l’école. Il est tenu comme le fondateur de l’École moderne. Face à l’état d’insalubrité et de pauvreté des maisons d’école, il rénove largement l’instruction primaire publique (loi Guizot de 1833). Les écoles sont alors souvent des locaux de fortune ou la classe se fait dans le logement même de l’instituteur, sans le moindre mobilier scolaire. Les communes de plus de 500 habitants sont tenues d’avoir une école de garçons. Le calcul devient obligatoire ; les écoles normales sont créées ; et sous son impulsion, le nombre d’écoles augmente de façon considérable.
En 1850, les instituteurs sont nommés par les responsables des communes et doivent transmettre la morale et l’instruction religieuse. Les garçons et les filles – quand elles sont scolarisées – sont séparés par une barrière.

À la veille de la IIIe République, l’instruction primaire demeure mal répartie. Le système éducatif est revu de fond en comble et l’éducation déclarée prioritaire. La réforme prendra 10 ans, marquée par la forte personnalité de Jules Ferry, alors Ministre de l’Instruction Publique.
• 1881 : Vote de la loi établissant la gratuité de l’enseignement primaire laïque.
• 1882 : Vote de la loi établissant la laïcité et l’école obligatoire de 6 à 14 ans.

Savoir lire, écrire, compter devient une priorité. La IIIe République veut réussir la mise en application d’une éducation généralisée du peuple. En témoigne l’effort financier considérable pour doter toutes les écoles de la République de manuels de lecture. Toutes les communes ont une école primaire élémentaire. Pour les enfants d’ouvriers et d’agriculteurs qui accèdent désormais à l’éducation, c’est un véritable ascenseur social. Mais jusque dans les années 1930, peu d’élèves réussissent à terminer leur cycle normal d’études primaires et à obtenir leur Certificat d’Études.

Sous la Ve République, l’école subit de nouveau une profonde transformation. La scolarité obligatoire passe alors de 14 ans à 16 ans. En 1962, sont créées les écoles mixtes à plusieurs classes et un an plus tard les CES (collège d’enseignement secondaire). Enfin, en 1963, l’Éducation Nationale met en place la carte scolaire, pour le 1er cycle, système obligeant les élèves de l’école publique à suivre l’enseignement dispensé par le collège le plus proche de leur domicile.

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