Pusignan et villette d’Anthon un conflit de terrain

vieux comme le

monde !!!

 

  (Depuis le XIVème siècle le sujet est abordé).

 

Année 1695 : Sur ordonnance de Monseigneur Bouchat, chevalier, conseiller du roi  en tous ses
conseils, maître de
requêtes ordinaires de son hôtel
intendant de justice de police et finance dans la province du Dauphiné.
La commune Villette- d’Anthon a toujours lésé la commune de Pusignan de la taillabilité depuis
1644.

 


Année 1706 : Le sieur Riverie de Clérinvert propriétaire de charvas (homme d’épée redoutable
ayant fait
des menaces au consul). La
commune de Pusignan cesse de l’imposer.

 


En 1736 Clérinvert est toujours propriétaire de Charvas.

 


Courrier du Maire de Pusignan datant de 1808..

 

Charvas 1808 001

Charvas 1808 2 001

 


1812 : Remise en forme du cadastre en rapports avec des différents avec la commune de Villette-
d’Anthon
.(limites
avec Jonage Charvas et Abbaye.

 

 En 1812 Le domaine de l’Abbaye de Pusignan est imposé au rôle des ecclésiastiques et noble de la
commune
appartenant aux religieux de Bonnevaux et
l’autre domaine appartenant à ST Christophe de la Balme et présentement possédé par ST Vincent
de Protou de
Meyzieu.

 

La commune de Pusignan est bien fondée de relancer la taillabilité du domaine de Charvas et
autres articles précités
par la loi qui leur a été ôtée
mal à propos depuis 1349 et sans fondement et que la commune de Pusignan serait en droit de
réclamer la dite
imposition imposée à leur
détriment.
Les habitants de Pusignan demandent lors d’une réunion que les terres de Charvas reviennent
comme avant à
Pusignan. 

 

 

 

 

 

Pusignan et villette- d’Anthon un conflit de terrain vieux

comme le monde !!!

 

 

1891 : Pétition envoyée au conseil générale pour rattacher Charvas et l’Abbaye à Pusignan.
                       (Ce litige existe depuis 1812).

 

 

  (Depuis le XIVème siècle le sujet est abordé).

 

                           Liste des signataires du Hameau de l’abbaye. 

 

Batiat Louis.            Batiat Vincent.      Cholet Joseph. Grossat François.   Borel M.    Martin M.
Tillet Guillaume.      Quenin Clément.   Biot Joseph.

 

1

2

 

Réponse de la Mairie de Villette d’Anthon.

3

4

5

 

 

Réponse de la Mairie de Pusignan.

6

7

8

 


Le conflit continue au 20ème siècle !!!!

 

Pétition du 02 mai 1957.

Pétition du 02 Mai 1957 concernant le rattachement de Charvas et l’Abbaye (appartenant à Villette
d’Anthon) à
Pusignan.

 

Liste des personnes désirant être rattachées à Pusignan.

 

Mr Pouillet.

 

Mr Batiat Joanny.

 

Mr Royer Jean-Pierre.

 

Mme Aubonnet Amélie (épouse Pouillet).

 

Mme Malaval Marie-Louise (épouse Royet).

 

Mr Desnoyers René-Jean.

 

Mme Boulet geneviève (épouse Desnoyers).

 

Mr Metra François et son épouse.

 

Mr Desnoyers Claude –Marius.

 

Mr Métra Louis –Clément et son épouse Alibert Rose.

 

Mr Métra Marcel-Marius.

 

Mr Métra Clément.

 

Mr Charbouillot Eugène et son épouse Descroix Philomène.

 

Mr Perret.

 

Mr Alois Rey a été propriétaire de la ferme de Charvas.

 

Différents courriers sont envoyés par la mairie de Pusignan
Concernant la réfection des chemins mitoyens qui sont toujours refusés par la mairie de Villette
d’Anthon.
Pusignan insiste sur le fait que les habitants de Charvas et de l’Abbaye profitent de l’eau, de l’EDF,
des inhumations et
de l’école etc…

 

 

 


Quelques notes d’une habitante de notre village concernant

Charvas.

 

 

Charvas1 001

1 7

Charvas2 2

Charvas3 001


De l’Antiquité au Moyen-Age à Villette-d’Anthon.

 

De l’Antiquité au Moyen-Age à Villette-d’Anthon

L’opération archéologique s’est déroulée en deux phases entre septembre 2012 et juillet 2013. La fouille a été menée sur 4,1 ha redécoupés en 5 fenêtres distinctes.

Le site a été occupé entre le IIe siècle avant et le XIIIe siècle apr. J.-C. Si l’occupation la plus ancienne ne semble avoir été qu’épisodique, à partir du Ier siècle avant notre ère, l’installation est devenue dense et variée et elle a été à son apogée durant l’Antiquité Tardive et l’époque mérovingienne par le biais d’une vaste zone d’habitat.

Indépendamment d’un réseau fossoyé complexe – et notamment des enclos implantés entre La Tène finale et l’Antiquité –, la fouille a livré une grande variété de bâtiments. Ainsi, dès l’Antiquité, les constructions comprennent des bâtiments sur poteaux, des bâtiments sur solins en galets et plusieurs types de bâtiments à sol excavé mettant en évidence des variantes dans les architectures. À partir du IVe siècle, au centre du site, un espace aménagé se présente sous la forme d’un niveau de circulation avec des recharges.

En périphérie de l’habitat, des zones d’inhumation sont installées. Ainsi, pour le Haut-Empire, une dizaine de dépôts secondaires d’incinérations ont été mis au jour alors que l’Antiquité Tardive et l’époque mérovingienne ont livré un cimetière d’environ 120 tombes. Parmi ces dernières, les sépultures antiques sont riches en mobilier céramique et éléments de parure. À l’écart de la nécropole, est aménagée une tombe atypique contenant outre le squelette, un dépôt d’outils agricoles.

A. Poirot.


Quelques photos des fouilles en 2013 à proximité de le ferme de Charvas.

9

8 1

7 1

6 1

5 1

4 1

1 1